Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date].

Éditeur du site

Le site et l’application Pratidien sont édités par [À COMPLÉTER : raison sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique] au capital de [À COMPLÉTER] €, immatriculée au RCS de [À COMPLÉTER] sous le numéro [À COMPLÉTER : SIREN], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER : adresse].

  • Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom].
  • Contact : [À COMPLÉTER : email] — [À COMPLÉTER : téléphone].
  • N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER].

Hébergement

Le site est hébergé par [À COMPLÉTER : nom de l’hébergeur], [À COMPLÉTER : adresse]. Les données de santé sont hébergées chez un hébergeur certifié HDS(Hébergeur de Données de Santé) conformément à l’article L.1111-8 du Code de la santé publique : [À COMPLÉTER : nom de l’hébergeur HDS et n° de certification].

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur Pratidien (marque, logo, textes, interfaces, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification et d’effacement que vous pouvez exercer à l’adresse [À COMPLÉTER : email DPO/contact].